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Marques déposées par monsieur Gilles ECKERT
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votre marché de producteurs
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

votre marché de producteurs
M. Gilles ECKERT, Agissant pour le compte de la société "fruitdom.com" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3905941
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
votre marché de producteurs de Gilles ECKERT

Présentation de la marque votre marché de producteurs

Déposée le 19 mars 2012 par monsieur Gilles ECKERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « votre marché de producteurs »

Le déposant est monsieur Gilles ECKERT domicilié(e) 10 Chemin des Comtes - 26270 - Saulce sur Rhône - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles ECKERT domicilié(e) 10 Chemin des Comtes - 26270 - Saulce sur Rhône - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Gilles ECKERT a également déposé les autres marques suivantes : fruitdom , PRODUCTEURS DE QUALITE


M. Gilles ECKERT, Agissant pour le compte de la société "fruitdom.com" en cours de formation - 10 Chemin des Comtes - 26270 - Saulce sur Rhône - France


M. Gilles ECKERT - 10 Chemin des Comtes - 26270 - Saulce sur Rhône - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 9 avril 2013 - Rejet total n°598614 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.